Stratégie de vote en AG
Faire voter des travaux en AG se prépare en amont. Mobiliser les copropriétaires, anticiper les objections, maîtriser la mécanique de la seconde convocation : c'est ce qui fait la différence entre un projet adopté et un projet repoussé.
La réussite se joue avant l'AG
Indicateur clé
Préparation amont
La réussite se joue avant l'AG
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L’essentiel
Ce qu’il faut savoir avant de se lancer
Mobilisez les votes
Collectez les pouvoirs en amont, identifiez les opposants, organisez des réunions d'information avant l'AG.
Maîtrisez les règles de vote
Si la majorité absolue n'est pas atteinte mais qu'au moins un tiers des voix s'est exprimé pour, un second vote immédiat peut être tenté à la majorité simple.
Anticipez les objections
Préparez des réponses claires sur le coût, la quote-part, l'impact sur la valeur du bien et les nuisances du chantier.
Procès-verbal sécurisé
Un PV précis, notifié dans le mois suivant l'AG, limite les risques de contestation et fixe les bases pour l'exécution.
Déroulement
Comment ça se passe
Le déroulement présenté ci-dessous est indicatif. Chaque situation est différente : caractéristiques du projet, contexte réglementaire, opportunités d’aides spécifiques à votre territoire.
- 1
Réunion préparatoire du conseil syndical
Définissez la stratégie : ordre des résolutions, scénario de repli, gestion des opposants connus.
- 2
Réunion d'information pré-AG
Présentez le projet aux copropriétaires hors AG. Répondez aux questions, collectez les pouvoirs des absents.
- 3
Tenez l'AG
Présentez les résolutions, animez le débat, votez selon les majorités requises, activez la solution de repli si nécessaire.
- 4
PV et notifications
Rédigez le PV, notifiez les opposants et absents dans le mois suivant l'AG. C'est le point de départ du délai de recours de 2 mois.
Que faire si la majorité absolue n'est pas atteinte ?+
Si la résolution recueille au moins un tiers des voix de tous les copropriétaires, vous pouvez immédiatement procéder à un second vote à la majorité simple des présents et représentés. C'est un mécanisme clé pour faire passer les travaux.
Et la seconde convocation ?+
Si l'AG ne peut pas délibérer valablement, une seconde AG est convoquée. Certaines résolutions y bénéficient d'une majorité allégée, ce qui peut servir votre stratégie.
Le vote par correspondance est-il possible ?+
Oui, via un formulaire joint à la convocation. Il permet aux absents de voter sans donner pouvoir. Le syndic doit le comptabiliser et le PV doit en faire mention.
Un vote en 1re convocation, ça se prépare
Réunion d’information avant l’AG, recueil des pouvoirs, réponses aux objections classiques, passage de l’art. 25 à l’art. 25-1 si besoin : on cale le scénario avec votre conseil syndical pour éviter un report.